Web hosting and email
French document — version applicable to new orders from 24 October 2026.
Version: 24 October 2026
Important notice: The terms applicable to your order are those presented when the contract is concluded. Your cookie preferences remain separate.
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The full contractual documents are provided in French below. Please contact contact@hg-hosting.fr before ordering if you need clarification. Your statutory rights remain unaffected.
1. Ressources
Les sites, domaines hébergés, stockage, bases, comptes email, limites d’envoi et fonctions du panneau sont ceux annoncés et commandés. Une limite non indiquée ne peut être inventée après souscription pour facturer une option. Un environnement mutualisé peut néanmoins faire l’objet de mesures proportionnées pour préserver la sécurité et les ressources des autres clients.
2. Sites et applications
Le client est responsable de ses contenus, applications, extensions, licences et accès. Il maintient les éléments dont il a la gestion. HG-Hosting maintient le socle qu’il administre. La compatibilité d’une version particulière de langage, module ou CMS dépend des versions proposées ; un changement affectant le service doit être accompagné d’une information adaptée.
3. Messagerie
Le client utilise la messagerie sans spam, usurpation ou envoi illicite. Les campagnes doivent respecter les règles de prospection et de désinscription. La réception finale dépend aussi des filtres et politiques du destinataire ; HG-Hosting ne garantit pas le placement de chaque message en boîte de réception.
Les quotas et limites d’envoi sont précisés dans l’offre ou avant une prestation particulière. Une restriction de sécurité est motivée et réexaminée après correction. Les enregistrements DNS nécessaires à la messagerie, dont SPF, DKIM ou DMARC, sont configurés selon le périmètre d’administration convenu.
4. Sauvegardes, domaines et migration
Une sauvegarde incluse suit le quota et la rétention annoncés ; une restauration n’est pas illimitée par défaut. Les fichiers, bases et emails doivent être exportés avant résiliation selon les modalités de réversibilité.
Les offres « Email & Web » n’incluent pas de nom de domaine. HG-Hosting ne vend pas de prestation d’enregistrement, de transfert ou de renouvellement de noms de domaine. Le client utilise un domaine enregistré auprès du prestataire de son choix, en conserve la gestion et le renouvellement, et configure les enregistrements DNS nécessaires à son hébergement ou à sa messagerie. L’assistance au raccordement d’un domaine à l’hébergement ne transfère pas sa gestion à HG-Hosting.
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