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Identité de l’éditeur, hébergement du site et contacts.
Version du 24 octobre 2026
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1. Éditeur du site
Le site hg-hosting.fr est édité par HG-HOSTING, SAS (Société par actions simplifiée), au capital de 100 €, dont le siège social est situé 2 Allée du Verger, 44170 Nozay, France.
SIREN : 991 163 932. SIRET du siège : 991 163 932 00015. Immatriculation : RCS Nantes 991 163 932 (immatriculée au RNE/INPI le 11/09/2025). Assujettie à la TVA - n° TVA intracommunautaire FR70 991 163 932. Date de création : 9 septembre 2025. Activité principale déclarée : Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z).
2. Publication et contact
Directeur de la publication : Théo Kaladgew, Président. Contact : contact@hg-hosting.fr. Téléphone professionnel : 07 43 75 91 66. Adresse postale : HG-HOSTING, 2 Allée du Verger, 44170 Nozay, France.
Questions de facturation : facturation@hg-hosting.fr. Questions relatives aux données personnelles : privacy@hg-hosting.fr. Signalement de contenus ou activités illicites : abuse@hg-hosting.fr et formulaire de signalement.
Support des services : espace client. Demandes commerciales et questions générales : page de contact ou contact@hg-hosting.fr. Les visites ou retraits de matériel au siège sont organisés après prise de contact.
Point de contact prévu par les articles 11 et 12 du règlement sur les services numériques (DSA) : administrateur@hg-hosting.fr, pour les autorités compétentes et les destinataires des services. Langues acceptées : français et anglais. Les signalements de contenus ou d’activités illicites sont adressés à abuse@hg-hosting.fr ou au formulaire de signalement.
3. Hébergement et protection du site
Le site est hébergé par HG-HOSTING sur sa propre infrastructure située à Nozay, en Loire-Atlantique, France. Coordonnées de l’hébergeur : 2 Allée du Verger, 44170 Nozay, France ; email : contact@hg-hosting.fr ; téléphone : 07 43 75 91 66.
Cloudflare fournit des services de protection et de diffusion du trafic web. Les données susceptibles de transiter par ces services, leur finalité et les transferts éventuels sont décrits dans la politique de confidentialité et le registre des prestataires. La présence d’un CDN ne signifie pas que tous les traitements ont lieu en France.
4. Documents applicables
Les CGV et les conditions particulières de l’offre encadrent les commandes. Les CGU définissent les usages autorisés. La politique de confidentialité informe sur les traitements de données ; sa consultation ne vaut pas consentement aux cookies facultatifs.
Le centre documentaire regroupe les versions courantes, les conditions particulières, l’accord de sous-traitance RGPD et les modalités d’exercice des droits des clients.
5. Propriété intellectuelle
Les éléments originaux du site sont protégés dans les conditions prévues par le droit de la propriété intellectuelle. Les marques, logos, jeux et logiciels de tiers restent la propriété de leurs titulaires. Leur présentation ne constitue pas, à elle seule, une certification ou un partenariat commercial.
Les usages autorisés par la loi, notamment les courtes citations avec attribution, demeurent possibles. Pour une utilisation excédant ces exceptions, contactez le titulaire des droits. Les clients conservent leurs droits sur les contenus qu’ils hébergent.
6. Réclamations
Une réclamation peut être adressée à contact@hg-hosting.fr ou au siège social. Les modalités de réclamation figurent dans les CGV. Cette démarche ne limite pas l’accès aux juridictions compétentes.
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